J.O. Numéro 193 du 22 Août 2000
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 12810
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 9 août 2000 modifiant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie en classe de première de la série scientifique applicable à partir de l'année scolaire 2000-2001
NOR : MENE0002060A
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 14 juin 1995 fixant le programme d'histoire-géographie de la classe de première des séries générales ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 27 juin 2000 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 juin 2000,
Arrête :
Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 14 juin 1995 susvisé relatives au programme de l'enseignement d'histoire-géographie en classe de première de la série scientifique sont modifiées conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté.
Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 août 2000.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 31 août 2000, vendu au prix de 15 F (2,29 Euro) et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.